Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OMELINE
EDE RUY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93453457
Date de dépôt :
28/01/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2013

Présentation de la marque OMELINE

Déposée le 28 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) EDE RUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OMELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDE RUY domicilié(e) 4, RUE ANTONIN DUMAS,69200 VENISSIEUX (dossier no 2232163) - 69200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 914 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien ESTRADE EDE RUY domicilié(e) 4, RUE ANTONIN DUMAS,69200 VENISSIEUX (dossier no 2232163) - 69200 - France.

La marque OMELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OMELINE est expirée depuis le 28 janvier 2013.

EDE RUY a également déposé les autres marques suivantes : Ruybeur , NUTRISENS RESTAURATION LA NUTRITION PAR LE GOUT , Sud Soleil , Rudy'Gel , FUMADOU , Rudy'Pote , Proti'Dessert , RUY , GEL'POT


EDE RUY, Société Anonyme - 4, RUE ANTONIN DUMAS,69200 VENISSIEUX (dossier no 2232163) - 69200 - France - SIREN 304914211


Monsieur Sébastien ESTRADE EDE RUY - 4, RUE ANTONIN DUMAS,69200 VENISSIEUX (dossier no 2232163) - 69200 - France


Inscription le 3 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°181365 - Publication au BOPI 1995-02-03

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2002 n°2232163 - Publication au BOPI 2002-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Inscription le 1 juillet 2013 - Changement de dénomination n°604170 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, préparations déshydratées pour omelettes, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.